1. Identification de l’entreprise

Dénomination sociale : ISOBAT QUALITY

Adresse du siège social : 13 BOULEVARD D’AULNAY 93250 VILLEMOMBLE

Numéro de téléphone : [Insérez votre numéro de téléphone]

Adresse e-mail : contact@isobatquality.com

Numéro SIREN : 899 961 858

Numéro RCS : Bobigny B 899 961 858

2. Directeur de la publication

Saber GUISS , le directeur général de ISOBAT QUALITY

3. Hébergeur du site

Nom : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD

Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Contact : https://www.hostinger.fr/contact.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, graphiques, images, vidéos, etc.) est la propriété exclusive d’ISOBAT QUALITY ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou distribution de ce contenu, en tout ou partie, sans l’autorisation préalable et écrite d’ISOBAT QUALITY est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

5. Collecte et utilisation des données personnelles

Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour connaître les modalités de collecte et d’utilisation de vos données personnelles.

6. Responsabilité

ISOBAT QUALITY ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site ou de l’impossibilité d’y accéder.

7. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes mentions légales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.